Aux membres de la communaut茅 mcgilloise,
Le vendredi 8 d茅cembre, l鈥橴niversit茅听McGill a demand茅 l鈥檃utorisation d鈥檈n appeler du jugement rendu par la Cour sup茅rieure du Qu茅bec le 20听novembre au sujet des conditions dans lesquelles les fouilles arch茅ologiques doivent 锚tre r茅alis茅es sur le site de l鈥檃ncien H么pital Royal Victoria (HRV). Notre 诲茅肠颈蝉颈辞苍 d鈥檌nterjeter appel n鈥檃 pas 茅t茅 prise 脿 la l茅g猫re et s鈥檃ppuie sur notre conviction que le jugement renferme des erreurs de droit manifestes.
脌 ce jour, plus de cinq听mois apr猫s le d茅but de fouilles minutieuses, nous n鈥檃vons trouv茅 aucun signe de s茅pultures et les experts consid猫rent comme 芦 possible mais peu probable 禄, 芦听peu probable听禄 ou 芦听impossible听禄 la d茅couverte de s茅pultures dans les zones vis茅es par les recherches sur le site de l鈥檃ncien HRV.
Notre priorit茅 demeure de veiller 脿 ce que toutes les mesures n茅cessaires soient prises pour s鈥檃ssurer qu'il n'y ait pas de tombes anonymes sur le site du projet Nouveau Vic (PNV).
Nous n鈥櫭ヽartons toutefois pas la possibilit茅 d鈥檜ne telle d茅couverte. Si des restes humains venaient 脿 锚tre d茅couverts, les travaux seraient interrompus sur-le-champ et la zone en question serait trait茅e avec un soin et un respect extr锚mes, en consultation avec les responsables autochtones et les autorit茅s comp茅tentes. Conform茅ment 脿 l鈥�Entente de r猫glement听conclue en avril (l鈥櫬� Entente听禄), les parties demanderaient 茅galement conseil 脿 un panel d鈥檈xperts ind茅pendant (le 芦听Panel听禄) pour la suite des choses.
Clarification des faits
Au cours des deux听derni猫res ann茅es, les m茅dias et diff茅rentes campagnes d鈥檌nformation ont souvent bross茅 un portrait erron茅 du PNV. Les informations v茅hicul茅es sont en grande partie incompl猫tes ou trompeuses. Le moment est venu de remettre les pendules 脿 l鈥檋eure.
En mars听2022, le groupe Kanien鈥檏eha:ka Kahnistensera (M猫res mohawks) a intent茅 une poursuite contre l鈥橴niversit茅听McGill, la Soci茅t茅 qu茅b茅coise des infrastructures (SQI; organisme gouvernemental propri茅taire du site de l鈥檃ncien HRV) et d鈥檃utres parties. Le groupe a notamment demand茅 une injonction interdisant la d茅molition ou la transformation des immeubles situ茅s sur le site de l鈥檃ncien HRV, ainsi que tous travaux de construction ou d鈥檈xcavation sur les lieux. La poursuite all猫gue la pr茅sence possible de s茅pultures anonymes d鈥橝utochtones, incluant des personnes soumises aux exp茅riences MK-Ultra men茅es dans les ann茅es 1950 et 1960 脿 l鈥橧nstitut Allan Memorial voisin.
En octobre听2022, la Cour sup茅rieure du Qu茅bec a accord茅 une injonction temporaire pour les travaux d鈥檈xcavation sur le site de l鈥檃ncien HRV et a invit茅 les parties 脿 mettre au point un plan arch茅ologique pour l鈥檈nsemble du site. En avril听2023, les parties sont parvenues 脿 une Entente qui 茅tablit les conditions du d茅roulement des fouilles arch茅ologiques sur les lieux.
L鈥橢ntente de r猫glement pr茅voyait la formation d鈥檜n Panel de trois听arch茅ologues charg茅 de d茅terminer les techniques arch茅ologiques 脿 utiliser pour la d茅tection d鈥櫭﹙entuelles s茅pultures anonymes dans diff茅rentes zones du site. Le Panel a 茅galement 茅t茅 appel茅 脿 recommander des sp茅cialistes pour la mise en 艙uvre de ces techniques. L鈥橢ntente autorisait 茅galement la pr茅sence de moniteurs culturels pendant l鈥檈x茅cution des techniques arch茅ologiques. Le Panel a pr茅sent茅 son rapport final le 17听juillet听2023. Conform茅ment aux modalit茅s expresses de l'Entente, McGill a adopt茅 le point de vue que le Panel serait de nouveau consult茅 advenant une d茅couverte inattendue 脿 une date ult茅rieure.
Selon l鈥橢ntente de r猫glement, des travaux d鈥檈xcavation peuvent 锚tre men茅s dans une zone donn茅e du site de l鈥檃ncien HRV tant que les techniques arch茅ologiques recommand茅es aient 茅t茅 d没ment compl茅t茅es et qu鈥檃ucune s茅pulture anonyme n鈥檡 ait 茅t茅 d茅couverte. L鈥橢ntente stipule 茅galement que ces travaux d鈥檈xcavation doivent 锚tre 芦听r茅alis茅es de fa莽on respectueuse et faire l鈥檕bjet d鈥檜ne surveillance ad茅quate听禄. Ces conditions ont 茅t茅 respect茅es en tout temps et avec diligence. Il est essentiel de mentionner que l鈥橢ntente听n鈥檈xige pas听l鈥檕btention du consentement de l鈥檜ne ou l鈥檃utre des parties avant le d茅but des travaux d鈥檈xcavation, pourvu que ces conditions soient respect茅es.
Le PNV est construit dans la portion sud-est du site de l鈥檃ncien HRV, qui repr茅sente environ 15听% de l鈥檈nsemble du site. Dans son rapport final, le Panel d鈥檃rch茅ologues a d茅coup茅 le site du PNV en cinq听(5) zones, deux d鈥檈ntre elles ne n茅cessitant aucun recours 脿 des techniques arch茅ologiques, et trois d'entre elles n'exigeant qu'une surveillance arch茅ologique pendant les travaux d'excavation en raison de la pr茅sence peu probable ou impossible de s茅pultures anonymes.
Vers la fin du mois d鈥檃o没t听2023, les demanderesses ont r茅clam茅 une intervention de la cour, all茅guant que McGill et d鈥檃utres parties avaient contrevenu 脿 l鈥檈sprit de l鈥橢ntente de r猫glement. Les demanderesses ont demand茅 l'arr锚t des travaux dans certaines zones du site. Le 14听septembre, une audience d鈥檜rgence a 茅t茅 tenue quant 脿 cette demande. Celle-ci a 茅t茅 rejet茅e par la cour le 18 septembre.
Le 27听octobre, la cour a de nouveau entendu toutes les parties au sujet de la violation pr茅sum茅e de l鈥橢ntente. Le juge a rendu sa听诲茅肠颈蝉颈辞苍听le 20听novembre. Les conditions de la 诲茅肠颈蝉颈辞苍 du 20听novembre resteront en vigueur jusqu鈥檈n mars听2024 mais leur application pourrait 锚tre prolong茅e. Le jugement ne comporte aucune nouvelle restriction au sujet des travaux d鈥檈xcavation, de r茅novation ou de construction sur le site de l鈥檃ncien HRV. Le jugement n'exige donc pas l'arr锚t des travaux sur le site. Par ailleurs, le jugement a prolong茅 la participation et le r么le de surveillance du Panel. 脌 la suite de cette 诲茅肠颈蝉颈辞苍, McGill et la SQI ont 茅t茅 en contact avec les demanderesses et les membres du Panel. Enfin, le jugement indique clairement que les conditions de l鈥橢ntente d鈥檃vril听2023 doivent rester en vigueur.
Dans ce contexte particulier, il est ais茅 de constater que le PNV comporte de nombreux aspects complexes et techniques qu鈥檌l faut bien comprendre, et certains malentendus et informations erron茅es ont circul茅 脿 son sujet. Il incombe 脿 l鈥橴niversit茅听McGill de veiller dans la mesure du possible 脿 ce que tout le monde comprenne bien les tenants et aboutissants du PNV. C鈥檈st pourquoi je tiens 脿 clarifier quelques-uns de ces malentendus.
1. L鈥橴niversit茅听McGill et la Soci茅t茅 qu茅b茅coise des infrastructures auraient 芦听cong茅di茅听禄 le panel d鈥檃rch茅ologues charg茅 de fournir des conseils sur les travaux d鈥檈xcavation.
Le Panel avait pour mandat d鈥櫭﹙aluer et de d茅terminer les techniques arch茅ologiques 脿 utiliser dans diff茅rentes zones du site au cours de la recherche de potentielles s茅pultures anonymes. Les recommandations du Panel quant 脿 la d茅termination des techniques arch茅ologiques devant 锚tre utilis茅es 茅taient ex茅cutoires pour les parties. Le Panel devait 茅galement recommander des sp茅cialistes pour la mise en 艙uvre de ces techniques arch茅ologiques. L鈥橴niversit茅听McGill a collabor茅 avec le Panel dans le respect total des exigences stipul茅es 脿 l鈥橢ntente.
Le mandat du Panel a pris fin le 17听juillet听2023, 脿 la remise du rapport final renfermant la liste d茅taill茅e des techniques arch茅ologiques 脿 mettre en 艙uvre dans les diff茅rentes zones du site. L鈥橢ntente stipule 茅galement que les parties doivent consulter le Panel en cas de d茅couverte inattendue en cours d鈥檈x茅cution des travaux.
2. L鈥橴niversit茅 McGill et la SQI chercheraient 脿 devancer l鈥檕btention de permis d鈥檈xcavation.
Il est d鈥檜sage de demander 脿 l鈥檃vance des permis d鈥檈xcavation. Avant d鈥檈ntreprendre des travaux d鈥檈xcavation sur le site de l鈥檃ncien HRV, nous nous assurons toujours que le secteur vis茅 est exempt de s茅pultures anonymes, conform茅ment 脿 l鈥橢ntente de r猫glement.
La firme responsable des travaux arch茅ologiques a, elle aussi, demand茅 des permis pour l鈥檈x茅cution de tous les travaux recommand茅s par le panel d鈥檈xperts, tel que requis par la Loi sur le patrimoine culturel du Qu茅bec. La d茅livrance de ces permis exige la consultation des 茅lus autochtones et l鈥檃pprobation du minist猫re de la Culture et des Communications.
3. Des chiens renifleurs auraient d茅tect茅 la pr茅sence de restes humains.
Le 9听juin 2023, les ma卯tres-chiens ont fait 茅tat d鈥檜ne alerte sur le site. Le Panel a alors recommand茅 le retrait m茅canique de la couche de terre superficielle, puis le nettoyage manuel de la zone situ茅e dans un rayon de dix m猫tres du lieu ayant attir茅 l鈥檃ttention des chiens. Ces travaux ont 茅t茅 d没ment ex茅cut茅s, et aucuns restes humains n鈥檕nt 茅t茅 mis au jour. L鈥檃rch茅ologue a 茅tabli que les travaux de construction pouvaient d茅buter sous surveillance arch茅ologique, conform茅ment aux modalit茅s de l鈥橢ntente.
De plus, les chiens renifleurs ont de nouveau sonn茅 l鈥檃lerte le 5 novembre 2023 dans une nouvelle zone; un examen de la zone vis茅e sera donc effectu茅 au printemps听2024, en conformit茅 avec les recommandations du Panel, lorsque les conditions m茅t茅orologiques s鈥檡 pr锚teront.
Les experts s鈥檃ccordent 脿 dire qu鈥檌l importe de faire preuve de prudence en ce qui a trait aux r茅sultats de l鈥檜tilisation de chiens d茅tecteurs de restes humains sur des sites historiques. Comme l鈥檃 soulign茅 le Panel lui-m锚me, il existe un risque de faux positifs avec cette technique, et une 茅tude a d鈥檃illeurs enregistr茅 des taux de faux positifs allant de 20 脿 70听%.
4. En excavant le sol et en d茅pla莽ant des monticules de terre d鈥檜ne zone vers une autre, puis en tamisant la terre au moyen de machines lourdes non adapt茅es 脿 ce type de travail, l鈥橴niversit茅 McGill aurait d茅truit des preuves.
La firme charg茅e des fouilles arch茅ologiques sur le site poss猫de plus de quarante ans d鈥檈xp茅rience dans ce type de travaux. Or, ses arch茅ologues estiment que ces fouilles arch茅ologiques n鈥檈xigent pas de passer le sol au crible manuellement. Malgr茅 tout, soucieuses de ne n茅gliger aucune pr茅caution, l鈥橴niversit茅 McGill et la SQI ont d茅cid茅 de faire tamiser le sol excav茅 dans la zone de l鈥檃lerte des chiens de juin 2023 au moyen d鈥檜n appareil con莽u express茅ment pour le type de terre recouvrant le site. 脌 notre connaissance, rien ne permet de croire que cette fa莽on de faire nuit 脿 la recherche de restes humains.
Au cours de ces travaux de tamisage, on a retrouv茅 plusieurs fragments d鈥檕s dans un secteur. Ces fragments d鈥檕s sont conserv茅s dans les locaux s茅curis茅s des sp茅cialistes qui r茅alisent les techniques arch茅ologiques sur le site. Ces sp茅cialistes ont d茅termin茅 qu鈥檌l s鈥檃gissait de fragments d鈥檕s d鈥檃nimaux et qu鈥檌l n鈥檡 avait aucune trace d鈥檈nterrement clandestin. Pr茅cisons que la d茅couverte de fragments osseux d鈥檕rigine animale est tr猫s fr茅quente lors de travaux d鈥檈xcavation 脿 vis茅e arch茅ologique. Les arch茅ologues charg茅s de ces techniques estiment que la pr茅sence d'ossements d'animaux sur le site est compatible avec les activit茅s historiques qui s'y sont d茅roul茅es. En particulier, les arch茅ologues estiment que les fragments d鈥檕s sont le r茅sultat de d茅chets de cuisine sur le site 脿 une 茅poque o霉 il n'y avait pas de ramassage des ordures. Il est important de noter que le pavillon Hersey 茅tait le site d'une 茅cole de sciences infirmi猫res o霉 r茅sidaient des personnes 茅tudiantes. Maintenant termin茅, le tamisage n鈥檃 permis la mise au jour d鈥檃ucun 茅l茅ment arch茅ologique d鈥檌nt茅r锚t.
5. L鈥橢ntente de r猫glement stipulerait que les fouilles arch茅ologiques doivent se d茅rouler sous direction autochtone.
L鈥橢ntente de r猫glement n鈥檈xige pas que les fouilles arch茅ologiques se d茅roulent sous direction autochtone. Cela dit, une pr茅sence autochtone a 茅t茅 assur茅e tout au long des travaux, notamment pour permettre l'acc猫s au site des moniteurs culturels pour la tenue des c茅r茅monies appropri茅es.
L鈥橢ntente stipule que les travaux arch茅ologiques doivent 锚tre r茅alis茅s par des professionnels qualifi茅s, nomm茅s par l鈥橴niversit茅 McGill et la SQI. Deux des trois sp茅cialistes ayant men茅 脿 bien les travaux arch茅ologiques avaient 茅t茅 recommand茅s par le Panel, et le troisi猫me poss茅dait les comp茅tences recommand茅es par le Panel.
6. L鈥橴niversit茅听McGill aurait financ茅 la proc茅dure judiciaire 脿 m锚me les sommes re莽ues de son effectif 茅tudiant.
L鈥橴niversit茅 finance ses activit茅s 脿 m锚me des revenus de sources diverses, notamment les droits de scolarit茅 et les subventions du gouvernement du Qu茅bec. La demande en justice n鈥檃 pas 茅t茅 initi茅e par l鈥橴niversit茅听McGill. Cette derni猫re est plut么t la d茅fenderesse. En participant comme il se doit 脿 la proc茅dure judiciaire, et en cherchant 脿 en appeler de la 诲茅肠颈蝉颈辞苍, elle prend ses responsabilit茅s et agit dans l鈥檌nt茅r锚t tant de l鈥橴niversit茅 que de l鈥檈ffectif 茅tudiant.
Un investissement porteur
Le PNV est le projet d鈥檌nfrastructures le plus important entrepris 脿 l鈥橴niversit茅 McGill depuis sa fondation, il y a plus de 200听ans. Ce projet viendra ajouter au campus du centre-ville 22听800听m2听(nets) d鈥檈space d鈥檈nseignement et de recherche 脿 la fine pointe de la technologie, dont l鈥橴niversit茅 a grand besoin. Le projet pr茅voit la r茅novation d鈥櫭ヾifices patrimoniaux situ茅s au pied du mont Royal, qui faisaient autrefois partie de l鈥橦么pital听Royal听Victoria, et la construction de nouveaux immeubles. Nous pourrons ainsi combler une bonne partie de notre d茅ficit d鈥檈space qui, selon le minist猫re de l鈥橢nseignement sup茅rieur, totalise 55听396听m2听(苍别迟蝉).
Gr芒ce 脿 notre investissement dans le PNV, soutenu par le gouvernement du Qu茅bec 脿 raison de plus de 620听millions de dollars, l鈥橴niversit茅 McGill disposera de lieux propices 脿 la recherche et 脿 l鈥檈nseignement concert茅s et novateurs, men茅s au carrefour de multiples disciplines. Elle pourra d猫s lors bonifier son apport 脿 deux domaines dans lesquels elle se distingue 脿 l鈥櫭ヽhelle mondiale听: les sciences du d茅veloppement durable et les politiques publiques. Ce n鈥檈st donc pas uniquement dans l鈥橴niversit茅 McGill que nous investissons, mais aussi dans notre avenir 脿 tous et 脿 toutes. Judicieusement fid猫le 脿 ces engagements, la conception听听des lieux repose sur des principes de construction durable, allie 茅l茅gance et adaptabilit茅, et refl猫te la pr茅sence de longue date et l鈥檌nfluence actuelle des peuples autochtones, particuli猫rement les Haudenosaunee, sur ce territoire.
La conception du PNV r茅pond aux engagements li茅s aux 52 appels 脿 l鈥檃ction de l鈥橴niversit茅 McGill, en particulier ceux qui visent 脿 augmenter le nombre d鈥檈spaces d鈥檈nseignement adapt茅s aux cultures autochtones et d鈥檈spaces publics qui refl猫tent la culture visuelle et mat茅rielle autochtone, certains de ses 茅l茅ments refl茅tant la pr茅sence de longue date des peuples autochtones sur l鈥櫭甽e de Montr茅al et l鈥檌nfluence qu鈥檌ls y exercent encore 脿 ce jour. C鈥檈st d鈥檃illeurs dans cet esprit que l鈥橴niversit茅 s鈥檈st engag茅e 脿 nouer, dans des contextes divers, des partenariats respectueux avec les communaut茅s autochtones de la r茅gion par l鈥檈ntremise de leurs instances dirigeantes et de leurs membres.
Pour en apprendre davantage sur le Nouveau听Vic, veuillez consulter le听site Web du projet. Par ailleurs, vous trouverez听ici听une foire aux questions exhaustive au sujet des fouilles arch茅ologiques.
Cordialement,
听
Christopher Manfredi
Provost et vice-recteur principal aux 茅tudes